CH AEV, AVE, 2019/24, 20.2.1.1 Procès-verbaux des séances tenues par le Comité de gestion du Fonds paritaire (1972-1975), correspondance générale et documentation, 1969-1975 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVE, 2019/24, 20.2.1.1
Titre:Procès-verbaux des séances tenues par le Comité de gestion du Fonds paritaire (1972-1975), correspondance générale et documentation

Dates

Période de création:1969 - 1975

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:Procès-verbaux des séances tenues par une Délégation de la Commission de coordination professionnelle, par la Commission du Budget du Fonds paritaire et par les contrôleurs des comptes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:110

Zone des notes

Notes:Toutes les demandes de prestations pour perfectionnement professionnel traitées dans les différents procès-verbaux se trouvent dans le dossier CH AEV, AVE, 2019/24, 20.5.1.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2005
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=384650
 

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