CH AEV, AVE, 2019/24, 20.4.1 Correspondance générale (A-Z), 1984-1994 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVE, 2019/24, 20.4.1
Titre:Correspondance générale (A-Z)

Dates

Période de création:1984 - 1994

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 2 sous-dossiers:

20.4.1/1: A-K
20.4.1/2: L-Z

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:114

Zone des notes

Notes:Certaines lettres peuvent se rapporter aux dossiers traités par le Tribunal arbitral professionnel (TAP). Voir notamment CH AEV, AVE, 2019/24, 23.3.12.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2024
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=384683
 

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