CH AEV, AVE, 2019/24, 21.1.2.8 Procès-verbaux des séances tenues par les Sous-commissions paritaires du bâtiment et du génie civil du canton du Valais pour 1999-2000, 1998-2000 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVE, 2019/24, 21.1.2.8
Titre:Procès-verbaux des séances tenues par les Sous-commissions paritaires du bâtiment et du génie civil du canton du Valais pour 1999-2000

Dates

Période de création:1998 - 2000

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:4 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 3 sous-dossier:

21.1.2.8/1: Sous-commission paritaire du bâtiment et du génie civil du Haut-Valais (séances 1-17) (1998-2000)
21.1.2.8/2: Sous-commission paritaire du bâtiment et du génie civil du Valais central (séances 1-19) (1998-2000)
21.1.2.8/3: Sous-commission paritaire du bâtiment et du génie civil du Bas-Valais (séances 1-4) (1998-1999)
21.1.2.8/4: Sous-commission paritaire du bâtiment et du génie civil du Bas-Valais (séances 5-17) (1999-2000)
Contient aussi:Le sous-dossier portant la cote 21.1.2.8/3 contient la décision du 6 février 1998 rendue par la Commission paritaire du bâtiment et du génie civil du canton du Valais.***Le sous-dossier portant la cote 21.1.2.8/4 contient la liste des contrôles d'entreprises effectués depuis 1990.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:120
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2030
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=384705
 

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