CH AEV, AVE, 2019/24, 21.1.5.2.1 Rapports concernant les contrôles d'application de l'article 31 de la Convention collective régissant la prévoyance professionnelle, 1988 (env.)-1990 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVE, 2019/24, 21.1.5.2.1
Titre:Rapports concernant les contrôles d'application de l'article 31 de la Convention collective régissant la prévoyance professionnelle

Dates

Période de création:env. 1988 - 1990

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:122
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2020
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=384721
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne