CH AEV, AVE, 2019/24, 21.2.1.2.1 Procès-verbaux des séances tenues par la Sous-commission Cours et d'examens, 1987-1995 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVE, 2019/24, 21.2.1.2.1
Titre:Procès-verbaux des séances tenues par la Sous-commission Cours et d'examens

Dates

Période de création:1987 - 1995

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:128

Zone des notes

Notes:Il manque les procès-verbaux pour 1988 ainsi que pour la période entre mars 1989 et janvier 1995.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2025
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=384744
 

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