CH AEV, AVE, 2019/24, 21.3.1 Procès-verbaux des séances tenues par la Commission technique, 1995-1997 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVE, 2019/24, 21.3.1
Titre:Procès-verbaux des séances tenues par la Commission technique

Dates

Période de création:1995 - 1997

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:Procès-verbal d'une séance tenue par la Commission mixte Etat du Valais - Association valaisanne des entrepreneurs (AVE), cahier des charges du Bureau technique et rencontre des chefs techniques de l'Etat du Valais avec la Commission technique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:135

Zone des notes

Notes:Les documents traitant du Bureau technique et datant d'avant 1995 se retrouvent dans les séries CH AEV, AVE, 2019/24, 3.1, 4.1 et 4.2.***Il existe un seul procès-verbal pour les années 1996 et 1997.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2027
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=384790
 

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