CH AEV, André Bornet, 2017/19, 1.1.5/13 Chalet résidentiel Chantovent à Montana, 1968-2000 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, André Bornet, 2017/19, 1.1.5/13
Titre:Chalet résidentiel Chantovent à Montana

Dates

Période de création:1968 - 2000

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:12 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Plans
Correspondance
Note d'honoraires
Plans financiers
Constitution de PPE
Conventions, contrat, règlement
Procès-verbaux
Comptes
Photographies
Litite avec la Commune de Montana concernant la participation aux frais d'aménagement d'une route d'accès
Litige avec M. et Mme Serey concernant la répartition de la plus-value de la piscine (1968-1982)
Litige avec M. Francis Bonvin concernant une servitude de passage (1969-1977)
Recours contre l'autorisation de construire le chalet résidentiel Touletta (1986-1990)
Litige avec l'agence Martin Bagnoud et recours contre l'autorisation de construire l'immeuble Cortina dans le quartier des Perles de Crans (1994)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:30-31
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2000
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=385855
 

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