CH AEV, André Bornet, 2017/19, 1.1.5/12 Immeuble la Frégate à Montana, 1968-1981 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, André Bornet, 2017/19, 1.1.5/12
Titre:Immeuble la Frégate à Montana

Dates

Période de création:1968 - 1981

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:17 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux
Factures
Correspondance
Décomptes
Soumissions
Plans
Contrats d'entreprise
Devis
Actes notariés
Pièces bancaires
Notes
Actes de vente
Plans financiers
Litige André Bornet contre copropriété la Frégate : copie du dispositif du jugement du Tribunal Cantonal, copie du jugement complet du Tribunal Cantonal
Dossier Prévost
Documents pour experts

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:27-29
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1981
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=386067
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne