CH AEV, 5710-2, 7.19.11.0 Caisse de prévoyance pour le personnel (mise en place), 1966 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5710-2, 7.19.11.0
Cotes anciennes:5710-2/323, Vol. 7 (Boîte)
Titre:Caisse de prévoyance pour le personnel (mise en place)

Dates

Période de création:1966

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Dossier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:Correspondance, projet de statuts, statuts

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:35
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1996
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=386771
 

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