CH AEV, 5710-1990/32, 6.4.1.3.1 Décret du Grand Conseil concernant l'EVI, contrat entre l'État et l'association de l'EVI, statuts de l'association et règlement des études, 1952-1953 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5710-1990/32, 6.4.1.3.1
Cotes anciennes:Pas de cote Lifing. Ancienne cote : 573
Titre:Décret du Grand Conseil concernant l'EVI, contrat entre l'État et l'association de l'EVI, statuts de l'association et règlement des études

Dates

Période de création:1952 - 1953

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Dossier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:154
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Le dossier 573 comportait la mention "Schnyder", les documents proviennet donc probablement des dossiers de l'ancien Conseiller d'État Oscar Schnyder.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1983
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=389524
 

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