CH AEV, AC Hérémence, 2016/27, 11.5/3 Caisse nationale d'assurance en cas d'accidents: compte, 1960 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Hérémence, 2016/27, 11.5/3
Titre:Caisse nationale d'assurance en cas d'accidents: compte

Dates

Période de création:1960

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3 registres dans une fourre
Format larg. x H (cm):12x18,5

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:20

Zone des notes

Notes:Le registre numéro 3 est manquant.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1990
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=393281
 

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