CH AEV, AC Hérémence, 2016/27, 17.1/1 Règlement bourgeoisial, 1884-1950 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Hérémence, 2016/27, 17.1/1
Titre:Règlement bourgeoisial

Dates

Période de création:1884 - 1950

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 registre et 1 chemise dans une fourre
Format larg. x H (cm):21x29.6

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:32

Zone des notes

Notes:Les documents qui étaient rangés à l'intérieur du registre ont été mis dans une chemise séparée, à l'intérieur de la fourre (correspondance et anciens règlements, dont celui de 1884).
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1980
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=393357
 

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