CH AEV, AC Hérémence, 2016/27, 16.2.7/1 Chemin forestier de Mandelon (A-N), 1956-1964 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Hérémence, 2016/27, 16.2.7/1
Titre:Chemin forestier de Mandelon (A-N)

Dates

Période de création:1956 - 1964

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les séparations du classeur d'origine ont été conservées, seules les séparations vides ont été supprimées. La première séparation contient la table des matières:
A. Améliorations foncières
B. Branches
C. Réclamations des tiers
D. Revêtement
E. Expropriations
F. Entreprise Jean Fardel
G. Décompte de l'inspection des forêts
H. Essertze: études et tracé
K. Novelly: études et tracé
M. Mandelon
N. Notes paiements

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:30
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1994
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=393407
 

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