CH AEV, 2300-2020/59 Mensuration Officielle pour la commune de Salvan, 1929-2016 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2300-2020/59
Titre:Mensuration Officielle pour la commune de Salvan
Période de création:1929 - 2016

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:13 boîtes Tourbillon
209 plans
Mètres linéaires:5,55

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Service de la géoinformation
Bureau de géomètre en charge de la Mensuration officielle sur la commune de Salvan
Historique archivistique:Ce versement constitue un projet-pilote pour le traitement et le versement des archives de la Mensuration officielle par le Service de la géoinformation. A cette occasion ont été élaborés des critères d'évaluation, un plan de classement et une procédure de traitement. Ces outils seront utilisés pour le traitement de l'ensemble des archives relatives à la Mensuration Officielle.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2020/59
Date d'entrée:05/06/2020
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2020/00059 Service de la géoinformation (Sion) (1930 (env.)-2013 (env.))

Zone du contenu et de la structure

Mode de classement:Le plan de classement a été élaboré par le Service de la géoinformation et approuvé par les Archives de l'Etat du Valais. Il servira pour tous les autres versements de documents relatifs à la Mensuration Officielle.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 B 34/4
3 C 44/2/22 - 3 C 44/2/24

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Voir les plaques d'aluminium de la mensuration cadastrale pour la commune de Salvan dans le versement CH AEV, 2300-2018/46.

Zone des notes

Notes:Le champ "Ancienne cote" est utilisé pour indiquer la référence aux directives de la Confédération.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2016
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=395683
 

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