CH AEV, André Bornet, 2017/19, 1.5/6 Acquisition de terrains avec chalet et projet de construction de 3 chalets à Grimentz par Mme et M. Othenin-Girard-Bornet ; opposition contre la modification du plan d'affectation des zones dans le quartier des Bains, 2003-2006 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, André Bornet, 2017/19, 1.5/6
Titre:Acquisition de terrains avec chalet et projet de construction de 3 chalets à Grimentz par Mme et M. Othenin-Girard-Bornet ; opposition contre la modification du plan d'affectation des zones dans le quartier des Bains

Dates

Période de création:2003 - 2006

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance
Notes
Actes de vente et de division de parcelle
Plans établis par Pascal Varone architecte
Plan financier
Devis

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:115
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2006
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=395922
 

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