CH AEV, André Bornet, 2017/19, 1.5/5 S.I. Rigel en liquidation à Lausanne : analyse de la valeur vénale, demande de crédit, constitution de PPE, projet de transfert de propriété, procurations données par Mme Chantal Bornet à son père André Bornet, 1996 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, André Bornet, 2017/19, 1.5/5
Titre:S.I. Rigel en liquidation à Lausanne : analyse de la valeur vénale, demande de crédit, constitution de PPE, projet de transfert de propriété, procurations données par Mme Chantal Bornet à son père André Bornet

Dates

Période de création:1996

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:115
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1996
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=395952
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne