CH AEV, 5750-2020/33, 2.6.3 Cadastre des eaux par commune, 1998-2000 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5750-2020/33, 2.6.3
Titre:Cadastre des eaux par commune

Dates

Période de création:1998 - 2000

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 2 sous-dossiers:

2.6.3/1: 1998-2000
2.6.3/2: 1998-2000

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:39
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2030
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=395958
 

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