CH AEV, 5750-2020/33, 4.1.1 Autorisations d'utilisation de produits chimiques A avant la loi sur les toxiques de 2005, 1972-2005 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5750-2020/33, 4.1.1
Titre:Autorisations d'utilisation de produits chimiques A avant la loi sur les toxiques de 2005

Dates

Période de création:1972 - 2005

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:4 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Boîte 46:
4.1.1/1001-4.1.1/1008

Boîte 47:
4.1.1/1012-4.1.1/1044

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:46-47
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2105
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=395997
 

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