CH AEV, Société de laiterie d'Arbaz, 2004/42, 1.1/1 Procès-verbaux des Assemblées générales, 1985-1990 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Société de laiterie d'Arbaz, 2004/42, 1.1/1
Titre:Procès-verbaux des Assemblées générales

Dates

Période de création:1985 - 1990

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Feuilles
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux, convocations aux Assemblées générales

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Le registre 1.4/1 contient également des procès-verbaux d'Assemblées générales.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2020
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation restreinte
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=397045
 

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