CH AEV, Société de laiterie d'Arbaz, 2004/42, 1.1/2 Déclarations et convention, 1983-1985 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Société de laiterie d'Arbaz, 2004/42, 1.1/2
Titre:Déclarations et convention

Dates

Période de création:1983 - 1985

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Feuilles
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Déclarations sur la construction d'un rural, convention d'utilisation d'une conduite d'eau

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2015
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation restreinte
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=397046
 

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