ACMy Besse-Vouilloz, 2020/6, A 1 Correspondance du Département de justice et police du canton du Valais à l’adresse de François Besse, fils de Jean-Joseph Besse, à Bagnes, lui transmettant en pièces jointes plusieurs documents : son acte d’origine, l’extrait de naissance de sa fiancée Louise Franç

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:ACMy Besse-Vouilloz, 2020/6, A 1
Titre:Correspondance du Département de justice et police du canton du Valais à l’adresse de François Besse, fils de Jean-Joseph Besse, à Bagnes, lui transmettant en pièces jointes plusieurs documents : son acte d’origine, l’extrait de naissance de sa fiancée Louise Françoise Duveluz, l’autorisation pour ladite accordée par le gouvernement du canton de Vaud de célébrer son mariage hors du canton. Cette dernière pièce permettra au couple, dès que on mariage aura été publié, de le faire bénir en Valais, l’autorisation du canton du Valais n’étant ici pas nécessaire.
Signature : De Sépibus, conseiller d’Etat chargé du Département.

Dates

Période de création:21/03/1854

Support

Support / Träger:Papier
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1854
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=397994
 

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