ACMy Besse-Vouilloz, 2020/6, A 1 Correspondance du Département de justice et police du canton de Vaud autorisant la publication des bans de mariage de François Joseph Besse [sic], de Bagnes (Valais), avec Louis Françoise Modeste Duveluz, de Gollion, domiciliée à Morges, sous réserve que les époux

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:ACMy Besse-Vouilloz, 2020/6, A 1
Titre:Correspondance du Département de justice et police du canton de Vaud autorisant la publication des bans de mariage de François Joseph Besse [sic], de Bagnes (Valais), avec Louis Françoise Modeste Duveluz, de Gollion, domiciliée à Morges, sous réserve que les époux accompliront les formalités prescrites à ce sujet par les lois.
Signature : C. Roulet, pour le Département.

Dates

Période de création:27/03/1854
Lieu:Lausanne

Support

Support / Träger:Papier, formulaire imprimé, sceau de Département de justice et police du canton de Vaud.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1854
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=397995
 

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