CH AEV, AC Hérémence, 2016/27, 1.1.3/9 Registre des contribuables, 1952-1959 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Hérémence, 2016/27, 1.1.3/9
Titre:Registre des contribuables

Dates

Période de création:1952 - 1959

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier contenant 7 feuillets
1 dossier contenant 1 feuillet (année 1957, d'un format plus grand)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:64 et 71 (pour des raisons de format, le feuillet de l'année 1957 a été rangé dans la boîte 71)
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2059
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=398150
 

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