CH AEV, AC Martigny-Combe, 2020/77, C 3/1 Registre d’impôts: état nominatif des imposables sous forme de tableau portant "Articles" [vide], "Mutations", "Désignation des immeubles, capitaux, industrie, rentes, pensions, honoraires et traitements", "Contenance approximative des immeubles (toises)",

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Martigny-Combe, 2020/77, C 3/1
Titre:Registre d’impôts: état nominatif des imposables sous forme de tableau portant "Articles" [vide], "Mutations", "Désignation des immeubles, capitaux, industrie, rentes, pensions, honoraires et traitements", "Contenance approximative des immeubles (toises)", "Capital imposable", etc.

Dates

Période de création:env. 1850 - 1855
Période de création, notes.:Contient notes de mutations, ventes et autres faits entre 1852-1855.

Support

Support / Träger:Papier et cuir
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 registre
Format larg. x H (cm):35,5x50,2
État de conservation:Le document porte des traces d'humidité et la couverture en cuir est légèrement endommagée.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:Hors boîte
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1955
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=398407
 

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