CH AEV, AC Collonges, 2017/50, A 2/1 1. Registre des procès-verbaux des assemblées générales de Collonges (1838-1853) [à l'envers]. \ 2. Marche à suivre pour le rang de priorité à prendre portions d’île et pour la corvée de syndicature et de garde champêtre à la commune (1827-1866). \ 3. Séance du

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Collonges, 2017/50, A 2/1
Titre:1. Registre des procès-verbaux des assemblées générales de Collonges (1838-1853) [à l'envers].
2. Marche à suivre pour le rang de priorité à prendre portions d’île et pour la corvée de syndicature et de garde champêtre à la commune (1827-1866).
3. Séance du Conseil général de Collonges (26.01.1851).
4. "Registre des bourgeois de la Commune de Collonges qui font feu et supportent les charges communales, et marche à suivre par le rang de priorités pour la jouissance des portions d’îles et pour la corvée de syndicature et de garde champêtre de la commune, en suivant l’indication des colonnes ci-après" (1806-1967).

Dates

Période de création:1806 - 1967

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 registre
Format larg. x H (cm):22,5x34
État de conservation:La couverture ainsi qu'un feuillet sont partiellement détachés.

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le registre des procès-verbaux des assemblées générales (1) contient notamment les comptes des syndicatures, les recettes et dépenses de la Municipalité et Bourgeoisie de Collonges ainsi que le toisage des digues sur le territoire de Collonges opéré par M. de Torrenté en 1861

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:voir:
CH AEV, AC Collonges, 2017/50, D 1 Finances de la Municipalité et de la Bourgeoisie, 1854-1983 (Sous-série)

voir:
CH AEV, AC Collonges, 2017/50, B Bourgeoisie, 1835-1979 (Série)
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2067
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=411584
 

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