CH AEV, AC Collonges, 2017/50, A 2/3 Protocole des séances du Conseil communal et des assemblées primaires, 03.01.1913-16.10.1937 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Collonges, 2017/50, A 2/3
Titre:Protocole des séances du Conseil communal et des assemblées primaires

Dates

Période de création:03/01/1913 - 16/10/1937

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 registre
État de conservation:Un feuillet portant les séances des 15.01.1916, 29.01.1916 et 05.02.1916 est détaché

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:Hors boîte
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2037
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=411586
 

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