CH AEV, SSV, 2020/76, 2/58 Années 2002-2003 : Programmes et procès-verbaux des assemblées générales 2002 et 2003, procès-verbaux des séances du comité, listes de membres, correspondance, documentation en lien avec la GRSS (convocation réunion, procès-verbaux, programme), documentation en lien avec

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, SSV, 2020/76, 2/58
Titre:Années 2002-2003 : Programmes et procès-verbaux des assemblées générales 2002 et 2003, procès-verbaux des séances du comité, listes de membres, correspondance, documentation en lien avec la GRSS (convocation réunion, procès-verbaux, programme), documentation en lien avec la FSSS (correspondance, rapports d'activités, procès-verbaux des assemblées générales), documentation en lien avec la Journée Romande des Sourds (prospectus, correspondance, procès-verbaux des réunions, programme)

Dates

Période de création:2002 - 2003

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Dossier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:7
Langue:Allemand, français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2033
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=413623
 

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