CH AEV, SSV, 2020/76, 2/59 Années 2003-2004 : Procès-verbaux des réunions du comité et des sections, programme de l'assemblée générale 2004, statuts modifiés, calendrier 2004, documentation en lien avec la FSS-RR (procès-verbaux, listes des membres, correspondance, budget, rapport d'activités), so

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, SSV, 2020/76, 2/59
Titre:Années 2003-2004 : Procès-verbaux des réunions du comité et des sections, programme de l'assemblée générale 2004, statuts modifiés, calendrier 2004, documentation en lien avec la FSS-RR (procès-verbaux, listes des membres, correspondance, budget, rapport d'activités), socioculturel (programmes de différents événements), documentation en lien avec la FSSS (listes des membres, rapport annuel, procès-verbal de l'assemblée des délégués, présentation "Comité International des Sports des Sourds : Passé, présent, et future des Sports Internationaux des Sourds", lettres d'information), GRSS (convocation, procès-verbal de la réunion, liste des membres), faire-parts de deuil, caisse, correspondance au sujet d'un nouveau caissier, correspondance au sujet des cotisations, liste des membres avec adresses, articles de presse, correspondance

Dates

Période de création:2003 - 2004

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Dossier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:7
Langue:Allemand, français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2034
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=413624
 

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