CH AEV, SSV, 2020/76, 2/60 Années 2004-2005 : Procès-verbaux des réunions du comité et des sections, programme de l'assemblée générale 2005, documentation en lien avec la FSS-RR (procès-verbaux, journal "Sourd aujourd'hui", rapport annuel, convocations et procès-verbaux des assemblées des délégués

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, SSV, 2020/76, 2/60
Titre:Années 2004-2005 : Procès-verbaux des réunions du comité et des sections, programme de l'assemblée générale 2005, documentation en lien avec la FSS-RR (procès-verbaux, journal "Sourd aujourd'hui", rapport annuel, convocations et procès-verbaux des assemblées des délégués et du comité romand), documentation en lien avec la FSSS (listes de membres, ordre du jour et procès-verbal de l'assemblée générale, rapport annuel, formulaires d'admission), documentation en lien avec la GRSS (invitation au Groupement Romand des Sports et des Sourds, procès-verbaux), correspondance au sujet de cotisations, bilans, modifications des statuts, demandes de financement pour le film Plans-fixes "Marie-Louise Fournier", correspondance

Dates

Période de création:2004 - 2005

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Dossier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:8
Langue:Allemand, français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2035
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=413629
 

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