CH AEV, AC Vouvry, 2018/32, Commune, B 6.3/2 Adduction d’eau à Chavalon (alpage et hameau), 1912-1935 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Vouvry, 2018/32, Commune, B 6.3/2
Titre:Adduction d’eau à Chavalon (alpage et hameau)

Dates

Période de création:1912 - 1935

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:Contient notamment: la concession par la Commune de Vouvry à la Commune de Chessel des eaux de source, et droits qui en résultent, émergeant au lieu-dit "En Banset" (13.05.1912, copie conforme du 23.10.1933); la convention entre la Commune de Vouvry, d’une part, et les propriétaires de Chavalon (hoirie Alfred Coppex, Adrien Coppex d’Eliddes, Emilien Coppex d’Eliddes, Maurice Coppex d’Eliddes et Léon Buscaglia, d’Hippolyte) d’autre part, ces derniers confiant à ladite commune l’exécution du projet d’adduction d’eau à Chavalon (18.11.1933); le décompte pour l’adduction d’eau à Chavalon 1933-1934, vérifié et reconnu exact par les propriétaires le 16.02.1935 (11.12.1934).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:13
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1965
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=415842
 

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