CH AEV, 1101 Registres / Register, 1815-2010 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 1101
Titre:Registres / Register
Période de création:1815 - 2010

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:506 registres
Mètres linéaires:39,00

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Conseil d'Etat
Historique archivistique:Le registre numéro 27 de 1832 est signalé manquant physiquement dans la collection au 19.07.2018 (mention du manque dans l'inventaire de microfilmage du 9 janvier 1969). L'absence de ce volume est confirmée lors des contrôles effectués suite au déménagement des Archives de l'Etat du Valais en 2019-2020.
Les registres ont été numérotés de 1 à 327, puis la numérotation a été abandonnée et ne figure plus sur les documents. A partir de 1995, le microfilmage s'effectue à partir des classeurs qui sont fournis par la Chancellerie d'Etat avant leur passage à la reliure, si bien que le numéro du volume n'est plus indiqué dans les fichiers de microfilmage. Le sceau du microfilmage et l'inscription de la date sont donc effectués après le versement par la Chancellerie d'Etat des volumes reliés aux Archives.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1953/8
1974/13
1974/32
1980/18
1984/34
1987/47
1988/3
1992/11
2009/39
2007/38
2014/30
2015/20
2020/66
Date d'entrée:22/06/1953
28/01/1974
21/03/1974
14/02/1980
03/07/1984
15/10/1987
22/07/2007
22/12/2009
07/08/2014
08/07/2015
15/07/2020
Type d'entrée:Versement

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les protocoles des séances du Conseil d'Etat tenus sous forme papier contiennent uniquement les protocoles (décisions), mais pas les pièces ou rapports annexes.
Mode de classement:Les décisions sont classées par séance du Conseil d'Etat (classement chronologique). Un index alphabétique existe à la fin d'une partie des registres afin de faciliter les recherches.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 B 16/2 - 2 B 17/2 (1815-2006)
2 B 29/3-4 (2007-2010)

Zone des sources complémentaires

Copies (existence, lieu de conservation):Conseil d'Etat, Protocoles, Microfilms, Anzère, armoire 1, tiroirs 7-8, films 1-88.
Conseil d'Etat, Protocoles, Microfilms, Anzère, armoire 2, tiroir 9, films 89-108.
Conseil d'Etat, Protocoles, Microfilms, Anzère, armoire 22, tiroir 6, films 109-127.
Conseil d'Etat, Protocoles, Microfilms, Anzère, armoire 29, tiroir 2, films 128-139.
Conseil d'Etat, Protocoles 2006, Microfilms, Anzère, armoire 31, tiroir 10, films 16 mm 167-169.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2110
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=416769
 

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