CH AEV, AC Vouvry, 2018/32, Commune, E 3.2.1/1 Correspondance et listes, 1949-2006 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Vouvry, 2018/32, Commune, E 3.2.1/1
Titre:Correspondance et listes

Dates

Période de création:1949 - 2006

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:Contient notamment: des documents relatifs à la nomination du teneur du cadastre (principal et substitut), au teneur des registres d’impôt (principal et substitut), ainsi qu’aux représentants communaux à la Commission d’impôt de district (1949-2006); 2 cartes topographiques (carte de la Suisse et région Aigle-Saxon); listes annuelles des parcelles modifiées par les mutations opérées à la légende de la Commune de Vouvry (1956-1966); des liste des propriétaires concernés par les poteaux et pylônes de lignes électriques (1960).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:35
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2036
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=418224
 

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