CH AEV, 2320-2021/41, 20.01.03.11 Questionnement sur un éventuel remboursement des subsides versés pour le remaniement parcellaire d'Anzère (commune d'Ayent) qui a été exécuté dans les années 1931 à 1934, 1956-1957 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2320-2021/41, 20.01.03.11
Titre:Questionnement sur un éventuel remboursement des subsides versés pour le remaniement parcellaire d'Anzère (commune d'Ayent) qui a été exécuté dans les années 1931 à 1934

Dates

Période de création:1956 - 1957

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:Imprimé donnant un résumé des informations essentielles sur le remaniement parcellaire à Anzère sur la commune d'Ayent (1933)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1987
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=418711
 

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