CH AEV, AC Vouvry, 2018/32, Commune, H 1.1.1/1 Statuts de la Société d’agriculture de Vouvry, 1922 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Vouvry, 2018/32, Commune, H 1.1.1/1
Titre:Statuts de la Société d’agriculture de Vouvry

Dates

Période de création:1922

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:a) Version imprimée, en 5 chapitres et 22 articles (exemplaire portant des corrections manuscrites) (09.04.1922); b) projet des statuts de la Société d’agriculture de Vouvry, en 7 chapitres et 62 articles, projet destiné à remplacer les statuts précédents (brouillon).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:51
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1952
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=418762
 

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