CH AEV, AC Vouvry, 2018/32, Commune, H 3.2/5 Rafale S.A., fabrique d’articles de sport, 1961-1969 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Vouvry, 2018/32, Commune, H 3.2/5
Titre:Rafale S.A., fabrique d’articles de sport

Dates

Période de création:1961 - 1969

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contient aussi:Contient notamment: un acte de vente passé entre la Bourgeoisie de Vouvry et la Rafale S.A. à Vouvry, acquéreuse de la nouvelle parcelle 2219, folio 43, lieu-dit "Arsajeur" (parcelles 1900, folio 34, 38, 43 à 45, divers lieux-dits) avec le procès-verbal des mutations à porter au cadastre par suite de division de la parcelle no 1900/20 (29.01.1963).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:54
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1999
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=418796
 

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