CH MV, Burgener Jean-François (Skyll), 1.1/4/1/887 Les âges de la vie, notre liberté décidée par l'Etat, nurserie, crèche, école obligatoire, études et apprentissages, majorité, service militaire, LPP, AVS, 17.03.2006 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH MV, Burgener Jean-François (Skyll), 1.1/4/1/887
Cotes anciennes:CH AEV, Burgener Jean-François (Skyll), 1.1/4/1/887
Titre:Les âges de la vie, notre liberté décidée par l'Etat, nurserie, crèche, école obligatoire, études et apprentissages, majorité, service militaire, LPP, AVS

Dates

Période de création:17/03/2006

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4

Zone des notes

Notes:Dessin identique réalisé le 21.01.2005, voir sous la cote 1.1/4/1/835.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2006
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=419892
 

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