CH AEV, AC Arbaz Suppl., SP 294 Billet d'un nommé Francey au juge de la commune d'Arbaz au sujet d'un acte dont la teneur n'est pas indiquée concernant probablement un immeuble, soit le grenier d'une montagne. \ Annexe: une notice sur imprimé de 1863., 09.09.1864 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Arbaz Suppl., SP 294
Titre:Billet d'un nommé Francey au juge de la commune d'Arbaz au sujet d'un acte dont la teneur n'est pas indiquée concernant probablement un immeuble, soit le grenier d'une montagne.
Annexe: une notice sur imprimé de 1863.

Dates

Période de création:09/09/1864
Lieu:Arbaz

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 folios
Format larg. x H (cm):11x18 et 22x28,2

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1894
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=42456
 

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