CH AEV, 5710-1990/32, 6.5.2.1 Procès-verbaux, documentation, 1970-1988 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5710-1990/32, 6.5.2.1
Titre:Procès-verbaux, documentation

Dates

Période de création:entre 1970 et 1988

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Dossiers
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Deux dossiers :

6.5.2.1/1 : Procès-verbaux, documentation (1986-1988)
6.5.2.1/2 : Procès-verbaux, documentation (1970-1985)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:162
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2017
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=424759
 

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