CH AEV, 5710-1990/32, 6.6.2 Fonctionnement : Procès-verbaux, documentation, organigrammes, correspondance, programmes, 1973-1978 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5710-1990/32, 6.6.2
Cotes anciennes:Ancienne cote lifing: 336
Titre:Fonctionnement : Procès-verbaux, documentation, organigrammes, correspondance, programmes

Dates

Période de création:1973 - 1978

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:dossier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:163
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2008
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=424772
 

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