2300-2022/17 Mensuration officielle pour la commune d'Orsières, 1930-2021 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:2300-2022/17
Titre:Mensuration officielle pour la commune d'Orsières
Période de création:1930 - 2021

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:20 boîtes d'archives, 6 cartables à plans, 2 rouleaux de plans, 16 registres et 40 plaques en aluminium.

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Service de la géoinformation
Bureau de géomètre en charge de la Mensuration officielle sur la commune d'Orsières.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2022/17
Date d'entrée:01/02/2022
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2022/00017 Service de la géoinformation (Sion) (1930-2021)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:Boîtes et registres au 2 B 37/2-3

Plans et documents hors formats du 3 C 49/3/1 au 3 C49/3/13. Les emplacements précis se trouvent dans la notice du dossier.

Zone des notes

Notes:Le champ "Ancienne cote" est utilisé pour indiquer la référence aux directives de la Confédération.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2021
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=427870
 

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