CH AEV, AC Arbaz, SR 12 Rentier des créances: \ 1. en faveur de la commune, datée de 1833 à 1904, pages 1-55. \ 2. en faveur de la Caisse de bienfaisance, datées de 1913 à 1920, pages 56-61. \ 3. en faveur de la bourgeoisie, 1920, pages 62-63. \ 4. en faveur de la Caisse des pauvres, datées de 18

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Arbaz, SR 12
Titre:Rentier des créances:
1. en faveur de la commune, datée de 1833 à 1904, pages 1-55.
2. en faveur de la Caisse de bienfaisance, datées de 1913 à 1920, pages 56-61.
3. en faveur de la bourgeoisie, 1920, pages 62-63.
4. en faveur de la Caisse des pauvres, datées de 1851 à 1901, pages 131-136.
Les pages 57-60 manquent.

Dates

Période de création:1885 - 1920

Support

Type de documents d'archives:Registre
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:142 pages + table, registre relié carton et toile
Format larg. x H (cm):18x24

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1950
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=42842
 

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