CH AEV, 1250-2022/41, 2.5.1.2 Demandes d'aide financière diverses, 2000-2009 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 1250-2022/41, 2.5.1.2
Titre:Demandes d'aide financière diverses

Dates

Période de création:2000 - 2009

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3 liasses

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers subdivisé en 3 sous-dossiers:

Boîte 4:

Dossier 2.5.1.2/1: demandes d'aide financière (2000-2003)
Dossier 2.5.1.2/2: demandes d'aide financière (2008)

Boîte 5:

Dossier 2.5.1.2/3: demandes d'aide financière (2008-2009)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4-5
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2039
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=433138
 

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