CH AEV, 1250-2022/41, 2.10.2.1 Gestion et Conseil de Fondation, 1980-2014 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 1250-2022/41, 2.10.2.1
Titre:Gestion et Conseil de Fondation

Dates

Période de création:1980 - 2014

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3 liasses

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 3 sous-dossiers:

Boite 9:

Dossier 2.10.2.1/1: gestion et Conseil de fondation: décès du divisionnaire Rünzi; acte de fondation; maison de Bluche; école privée dans la villa Rünzi (1980-2014)

Boîte 10:

Dossier 2.10.2.1/2: gestion et Conseil de fondation: comptes, décisions du Conseil d'Etat et Conseil de fondation (1987-2006)
Dossier 2.10.2.1/3: gestion et Conseil de fondation: correspondance et procès-verbaux (1988-2014)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:9-10
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2044
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=433670
 

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