CH AEV, 2300-2023/9 Mensuration officielle pour la commune de Simplon, 1966-2016 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2300-2023/9
Titre:Mensuration officielle pour la commune de Simplon
Période de création:1966 - 2016

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:13 boîtes tourbillon, 1 boîtes d'archives 33x47, 5 cartables à plans, 1 rouleau à plan.

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Service de la géoinformation
Bureau de géomètre en charge de la Mensuration officielle sur la commune de Simplon.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Type d'entrée:Versement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:Boîtes et registres 2 B 40/3-4
Plans et documents hors format au 3 C 49/2/1 - 5

Zone des notes

Notes:Le champ "Ancienne cote" est utilisé pour indiquer la référence aux directives de la Confédération.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2016
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=438067
 

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