CH AEV, 2300-2023/4, 6267.1 Mensuration, 1981-2008 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2300-2023/4, 6267.1
Titre:Mensuration
Période de création:1981 - 2008

Zone des notes

Notes:La série 6267.1.13 : Plan du registre foncier (plaque en aluminium) se trouve dans le fonds 2320-2013/17.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2008
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=438398
 

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