CH AEV, 1250-2022/41, 4.7.3.5.6 Réception des membres de la Commission des finances, des chefs de groupe et des membres du bureau du Grand Conseil, 1990-2013 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 1250-2022/41, 4.7.3.5.6
Titre:Réception des membres de la Commission des finances, des chefs de groupe et des membres du bureau du Grand Conseil

Dates

Période de création:1990 - 2013

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3 liasses

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 3 sous-dossiers:

Boîte 82:

Dossier 4.7.3.5.6/1: réceptions (1990-1998)

Boîte 83:

Dossier 4.7.3.5.6/2: réceptions (1999-2006)
Dossier 4.7.3.5.6/3: réceptions (2007-2013)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:82-83
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2043
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=440216
 

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