CH AEV, 1250-2022/41, 4.7.3.8.8 Apéritifs et repas offerts par le Conseil d'Etat, 1994-2006 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 1250-2022/41, 4.7.3.8.8
Titre:Apéritifs et repas offerts par le Conseil d'Etat

Dates

Période de création:1994 - 2006

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 liasses

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 2 sous-dossiers:

Boîte 92:

Dossier 4.7.3.8.8/1: apéritifs et repas offerts par le Conseil d'Etat (1994-2000)

Boîte 93:

Dossier 4.7.3.8.8/2: apéritifs et repas offerts par le Conseil d'Etat (2000-2006)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:92-93
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2036
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=441920
 

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