CH AEV, AC Val-d'Illiez Val-d'Illiez, Commune, 14. sc.-20. sc. (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Val-d'Illiez
Titre:Val-d'Illiez, Commune
Type d'archives / Archivtyp:Commune
Période de création:14ème s. - 20ème s.

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:183 registres, 24 boîtes toilées (Fonds principal)
4 boîtes toilées (Supplément 1)
6 boîtes Centenaire, 1 boîte format spécial (Supplément 2)
23 boîtes Tourbillon, 15 registres, 6 boîtes Valère (Supplément 3)
Mètres linéaires:29,70

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Commune de Val-d'Illiez
Historique archivistique:Le Supplément 3 au fonds de la commune de Val-d'Illiez était conservé, jusqu'en 2004, à la maison de commune, sans véritable classement. Sous l'impulsion de Mme Béatrice Sfumat, secrétaire communale, et de M. Roger Gex-Fabry, ancien président, un projet de traitement de ces archives, à la commune, est mis sur pied. Le lot, évalué, trié, classé, inventorié et conditionné, est déposé aux AEV en 2005.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1962/24; 1965/27; 1970/63; 2005/55 (Suppl. 3)
Date d'entrée:09/04/1962
10/06/1965
24/08/1970
07/07/2005
Type d'entrée:Don/Dépôt

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Fonds principal:
A 1-4: Documents intéressant le pays, le district, les communes, tels que recès, abscheids des diètes.
B I, 1-10: Règlements
B II, 1-9: Minutes de notaires
C 1-37: Actes de juridiction, délimitation territoriale, des districts et des communes, avec Monthey, la Savoie et des particuliers.
D 1-583: Actes concernant les propriétés immobilières, les capitaux et les dettes de la commune ou de la bourgeoisie, les actes concernant le culte, les églises, les bénéfices, les anniversaires, les hôpitaux, les fonds des pauvres, des confréries et des écoles.
E 1-67: Actes et conventions concernant les chemins publics, les cours d'eau et les diguements.
F 1-13: Documents concernant les affaires militaires et en général tout document, tels que actes, titres, lettres offrant un intérêt historique.
G 1-28: Protocoles, comptes-rendus des administrations communales et bourgeoisiales et des chambres pupillaires.
H 1-202: Documents divers

Pg 1-132: Parchemins
P 1-1037: Papiers
R 1-123: Registres


Supplément 1:
1-139: Dossiers thématiques

Supplément 2:
Pg 1-29: Parchemins
P 0-341: Papiers

Supplément 3:
A 1-7: Agriculture
B 1-7: Cadastre, chemin de fer Aigle-Ollon-Monthey-Champéry (AOMC)
C 1-9: Chambres pupillaires, assistance, état-civil
D 1-10: Contributions, rapports, budgets, comptes
E 1-2: Paroisse, confréries
F 1-8: Police, affaires militaires, poursuites, saisies, règlements divers
G 1-3: Ecoles
H 1-3: Concessions, régie fédérale des alcools
I 1-7: Forêts
J 1-30: Divers, correspondance
K 1: Travail à domicile
L 1-2: Hôpitaux, lutte contre la tuberculose et la variole
M 1-8: Caisse de compensation, AVS et AI; assurances privées
N 1: Projet d'aménagement hydro-électrique de la Vièze
O 1-2: Actes d'origine
P 1: Lutte contre le feu
Q 1: Registre électoral

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 C 16/4: Supplément 2
3 B 64/2 - 3 B 65/3: Fonds principal
3 B 65/3: Supplément 1
3 B 65/3: Supplément 2, formats spéciaux (1 boîte)
3 C 13/4 - 3 C 14/1: Supplément 3
3 C 33/1: Fonds principal, registres R 101 et R 102
Aides à la recherche:Inventaire papier, 448 pages (201+247).
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2000
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=44207
 

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