CH AEV, 1250-2022/41, 4.9.1.1 Conférence des gouvernements de Suisse occidentale, 1993-1997 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 1250-2022/41, 4.9.1.1
Titre:Conférence des gouvernements de Suisse occidentale

Dates

Période de création:1993 - 1997

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 liasses

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 2 sous-dossiers:

Boîte 112:

Dossier 4.9.1.1/1: conférence des gouvernements de Suisse occidentale (1993-1998)

Boîte 113:

Dossier 4.9.1.1/2: conférence des gouvernements de Suisse occidentale (1997)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:112-113
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2027
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=442948
 

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