CH AEV, 2300-2023/30 Mensuration officielle pour la commune de Miège, 1973-2015 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2300-2023/30
Titre:Mensuration officielle pour la commune de Miège
Période de création:1973 - 2015

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:8 boîtes et 2 registres + plans

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Service de la géoinformation
Bureau de géomètre en charge de la Mensuration officielle sur la commune de Miège.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:Boîtes et registres au 2 B 42/2

Plans et documents hors format au 3 C 50/1/6 et 3 C 50/1/8
Aides à la recherche:Inventaire dans le dossier de versement sur ECM

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Les plan du registre foncier (plaque en aluminium) ont été versés en 2013 (voir CH AEV, 2320-2013/17).

Zone des notes

Notes:Le champ "Ancienne cote" est utilisé pour indiquer la référence aux directives de la Confédération.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2015
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=442983
 

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