CH AEV, 2300-2023/30 Mensuration officielle pour la commune de Miège, 1973-2015 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 2300-2023/30
Titre:Mensuration officielle pour la commune de Miège
Période de création:1973 - 2015

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:8 boîtes Tourbillon
2 cartables à plans
2 registres

Le nombre d'unités matériel est susceptible d'être modifié lors du reconditionnement final.

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Service de la géoinformation
Bureau de géomètre en charge de la Mensuration officielle sur la commune.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2023/30
Date d'entrée:11/05/2023
Type d'entrée:Versement
Unité de description - Versement (Association):2023/00030 Service de la géoinformation (Sion) (1973-2015)

Zone du contenu et de la structure

Évaluation et élimination:Lors du traitement, les éléments ont été évalués par le mandataire en concertation avec le SGI. Les éléments éliminés ont fait l'objet d'un bordereau (BE 2300-2023-F Miège 202302019).
Mode de classement:Lors de son traitement, le versement a été classé selon le modèle de plan de conservation et d'archivage de la Confédération. Comme toutes les rubriques ne sont pas alimentées par les dossiers versés la numérotation n'est pas nécessairement continue.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Aides à la recherche:Inventaire dans le dossier de versement sur ECM

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Les plan du registre foncier (plaque en aluminium) ont été versés en 2013 (voir CH AEV, 2320-2013/17).

Zone des notes

Notes:Le champ "Ancienne cote" est utilisé pour indiquer la référence aux directives de la Confédération.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2015
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=442983
 

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